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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAMYS
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DOCUMYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMYS
ALTAMYS, SAS

Numéro de dépôt :
3846098
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
DOCUMYS de ALTAMYS

Présentation de la marque DOCUMYS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAMYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCUMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAMYS domicilié(e) 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 644 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAMYS domicilié(e) 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.

La marque DOCUMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMYS est expirée depuis le 13 juillet 2021.

ALTAMYS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAMYS , OMAILYS , altamys


ALTAMYS, SAS - 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France - SIREN 500644455


ALTAMYS - 63 bis de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.